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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOR Aciers de Construction Rationalisés
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ACOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACOR
ACOR Aciers de Construction Rationalisés Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1324788
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque ACOR

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOR Aciers de Construction Rationalisés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACOR Aciers de Construction Rationalisés domicilié(e) 14, rue des Usines,60100 CREIL (dossier no 2290570) - 60100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 213 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2290570) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACOR est expirée depuis le 26 septembre 2015.

ACOR Aciers de Construction Rationalisés a également déposé les autres marques suivantes : DAFIL 50 , PLANCHERS ACOR , QUATRO


ACOR Aciers de Construction Rationalisés Société par actions simplifiée - 14, rue des Usines,60100 CREIL (dossier no 2290570) - 60100 - France - SIREN 572213742


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2290570) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Renouvellement sans limitation n°2054342 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290570 - Publication au BOPI 2005-06-10

Inscription le 24 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421094 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 2 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48341 - Publication au BOPI 1990-10-02

Inscription - Transmission de propriété n°39337 - Publication au BOPI

Inscription le 2 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48340 - Publication au BOPI 1990-10-02

Inscription - Changement de dénomination n°39338 - Publication au BOPI

Fils, treillis soudés et armatures en acier, revêtus ou non, et en toute autre matière constitutive.